POLYESTER

Brevet européen · EP3209703 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3209703
Numéro de demande
EP15770607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2015
Publié
30 août 2017
Délivré
14 avr. 2021
Radié
2 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 63/16 (2006.01)
C08G 63/181 (2006.01)
Priorité
GB 201418762 22.10.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/052695 18.09.2015
Publication PCT
WO2016/062999 28.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 02.05.2022

  2. 23 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  3. 14 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2021

Parties

Inventeur

HONCOOP, Wilhelmus Adrianus Jacobus

NL-2861 TM Bergambacht, NL

SMITS, Angela Leonarda Maria

NL-3708 CB Zeist, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.