LÖSBARE HYDRAULIKKUPPLUNG

Brevet européen · EP3209914 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3209914
Numéro de demande
EP15852813
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2015
Publié
30 août 2017
Délivré
4 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
16 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F16L 55/10 (2006.01)
F16L 37/23 (2006.01)
F16L 37/30 (2006.01)
B67D 7/32 (2010.01)
F16L 27/08 (2006.01)
Priorité
US 201462067899 P 23.10.2014
US 201514856227 16.09.2015
Demande PCT
PCT/US2015/050598 17.09.2015
Publication PCT
WO2016/064496 28.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 4 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2019

Parties

Titulaire

Cla-Val Company

1701 Placentia Avenue, Costa Mesa CA 92627, US

Inventeur

RE, Daniel

CH-1992 Les Agettes (Valais)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.