ZERSTÄUBER UND ELEKTRONISCHE ZIGARETTE DAMIT

Brevet européen · EP3210641 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3210641
Numéro de demande
EP17157030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2017
Publié
30 août 2017
Délivré
19 déc. 2018
Fin de la protection au plus tard
20 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61M 15/06 (2006.01)
A24F 47/00 (2006.01)
A61M 11/04 (2006.01)
H05B 3/40 (2006.01)
Priorité
CN 201620144948 U 26.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  5. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Inventeur

SHEN, Youli

Shenzhen, Guangdong 518104, CN

LI, Yonghai

Shenzhen, Guangdong 518104, CN

XU, Zhongli

Shenzhen, Guangdong 518104, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.