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Brevet européen · EP3210858 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3210858
Numéro de demande
EP15851688
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2015
Publié
30 août 2017
Délivré
14 août 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 25/10 (2006.01)
B62D 49/00 (2006.01)
Priorité
JP 2014217862 24.10.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/079754 21.10.2015
Publication PCT
WO2016/063927 28.04.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 14 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2019

Parties

Titulaire

Yanmar Co., Ltd

YANMAR CO., LTD.

1-32, Chaya-machi Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-8311, JP

Inventeur

KUROKAWA, Yoshiaki

Osaka-shi, Osaka, 530-8311, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.