BESCHICHTUNGSZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3211049 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3211049
- Numéro de demande
- EP16157757
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2016
- Publié
- 30 août 2017
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Radié
- 10 sept. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C09D 161/20 (2006.01)C09D 171/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 15248042 03.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 sept. 2025
Date de radiation
- Date de radiation
- 09.11.2022 → 10.09.2025
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 9 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 15 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- van den Berg IP GmbH, Rössligasse 30, 4132 Muttenz
Publié dans Swissreg le 15.05.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
MASLOW, Alexander
7411 PT Deventer, DE
BIJPOST, Erik Alexander
3436 ZD Nieuwegein, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.