HERSTELLUNGSVERFAHREN FÜR NERVENGEWEBE
Brevet européen · EP3211072 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3211072
- Numéro de demande
- EP15852504
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2015
- Publié
- 30 août 2017
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 5/079 (2010.01)C12N 5/0793 (2010.01)A61K 35/12 (2015.01)A61K 35/30 (2015.01)A61L 27/00 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)C12Q 1/02 (2006.01)A61L 27/38 (2006.01)G01N 33/50 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014217867 24.10.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/080016 23.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/063985 28.04.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
KUWAHARA, Atsushi
Kobe-shi Hyogo 650-0047, JP
YAMASAKI, Suguru
Kobe-shi Hyogo 650-0047, JP
HIRAMINE, Yasushi
Kobe-shi Hyogo 658-0072, JP
SASAI, Yoshiki
deceased, JP
TAKAHASHI, Masayo
Wako-shi Saitama 351-0198, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.