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Brevet européen · EP3211135 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3211135
Numéro de demande
EP16157913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 févr. 2016
Publié
30 août 2017
Délivré
29 août 2018
Radié
3 sept. 2025
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
D21H 25/00 (2006.01)
D21H 27/10 (2006.01)
D21F 5/00 (2006.01)
D21G 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2025

    Date de radiation

    Date de radiation
    28.02.2019 → 03.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité → Opposition

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  2. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  3. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  4. 29 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2018

Parties

Titulaire

BillerudKorsnäs AB

Box 703, 169 27 Solna, SE

Inventeur

Nordling, Nils

952 63 Kalix, SE

Zakrisson, Robert

952 51 Kalix, SE

Olovsson, Magnus

952 92 Kalix, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.