VERSCHLUSS FÜR EINEN BEHÄLTER, WIE EIN BEUTEL ODER EIN LEDERARTIKEL
Brevet européen · EP3212031 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3212031
- Numéro de demande
- EP15805263
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2015
- Publié
- 6 sept. 2017
- Délivré
- 13 juin 2018
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45C 13/10 (2006.01)
- Priorité
- IT TO20140880 29.10.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/058273 27.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/067196 06.05.2016
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 13 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2018
Parties
Inventeur
BIANCONI, Ludovica
I-13011 Borgosesia (VC), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.