VERSCHLUSS FÜR EINEN BEHÄLTER, WIE EIN BEUTEL ODER EIN LEDERARTIKEL

Brevet européen · EP3212031 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3212031
Numéro de demande
EP15805263
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2015
Publié
6 sept. 2017
Délivré
13 juin 2018
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 13/10 (2006.01)
Priorité
IT TO20140880 29.10.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/058273 27.10.2015
Publication PCT
WO2016/067196 06.05.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  3. 13 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2018

Parties

Inventeur

BIANCONI, Ludovica

I-13011 Borgosesia (VC), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.