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Brevet européen · EP3212277 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3212277
Numéro de demande
EP15790788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2015
Publié
6 sept. 2017
Délivré
16 déc. 2020
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/04 (2006.01)
A61N 1/34 (2006.01)
A61N 1/36 (2006.01)
Priorité
US 201462073302 P 31.10.2014
Demande PCT
PCT/US2015/057710 28.10.2015
Publication PCT
WO2016/069689 06.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 16 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

Parties

Titulaire

Avent, Inc.

5405 Windward Parkway, Alpharetta, GA 30004, US

Inventeur

SCHEPIS, Eric Anthony

Alpharetta, Georgia 30004, US

SARGENT, Carolyn Yeago

Alpharetta, Georgia 30004, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.