PROCEDE DE PURIFICATION D'OSES SANS AJUSTEMENT DE PH
Brevet européen · EP3212312 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3212312
- Numéro de demande
- EP15804873
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2015
- Publié
- 6 sept. 2017
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 61/04 (2006.01)B01D 61/16 (2006.01)B01D 61/58 (2006.01)C13B 20/16 (2011.01)C13B 20/18 (2011.01)C13K 13/00 (2006.01)C07H 3/02 (2006.01)C13K 1/04 (2006.01)B01D 61/02 (2006.01)B01D 61/14 (2006.01)B01D 61/42 (2006.01)
- Priorité
- FR 1460484 31.10.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/052940 30.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/066978 06.05.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Inventeur
THEOLEYRE, Marc-André
75020 Paris, FR
LEMAIRE, Julien
08220 Seraincourt, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.