ENTWURF EINER EINLEGESOHLE

Brevet européen · EP3212402 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3212402
Numéro de demande
EP15788382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2015
Publié
6 sept. 2017
Délivré
29 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B33Y 80/00 (2015.01)
A43B 7/14 (2022.01)
A43B 7/28 (2006.01)
A43B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201462073650 P 31.10.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/075133 29.10.2015
Publication PCT
WO2016/066750 06.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 10 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 23 août 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 23.08.2022

  7. 29 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

Parties

Titulaire

RSPRINT N.V.

De Weven 7, 3583 Beringen, BE

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

WILSSENS, Jean Pierre

B-9120 Beveren, BE

JANSEN, Frederik

B-3670 Meeuwen, BE

CLUCKERS, Tom

B-3001 Leuven, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.