MESSSYSTEM, -VERFAHREN UND -VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3213040 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3213040
- Numéro de demande
- EP14865003
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2014
- Publié
- 6 sept. 2017
- Délivré
- 28 août 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 21/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/RU2014/000809 27.10.2014
- Publication PCT
- WO2016/068739 06.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Inventeur
KIRIKOVA, Marina Nikolaevna
Moscow 117292, RU
GARTSEEV, Ilya Borisovich
Moscow 119421, RU
BESSONOV, Alexander Alexandrovich
Moscow 117588, RU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.