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Brevet européen · EP3213040 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3213040
Numéro de demande
EP14865003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2014
Publié
6 sept. 2017
Délivré
28 août 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 21/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/RU2014/000809 27.10.2014
Publication PCT
WO2016/068739 06.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 28 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

Parties

Inventeur

KIRIKOVA, Marina Nikolaevna

Moscow 117292, RU

GARTSEEV, Ilya Borisovich

Moscow 119421, RU

BESSONOV, Alexander Alexandrovich

Moscow 117588, RU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.