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Brevet européen · EP3213790 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3213790
Numéro de demande
EP15853902
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2015
Publié
6 sept. 2017
Délivré
28 nov. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/09 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 25/01 (2006.01)
Priorité
JP 2014219250 28.10.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/076594 17.09.2015
Publication PCT
WO2016/067790 06.05.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 28 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2018

Parties

Inventeur

OKAWA, Yasuhiro

Tokyo 140-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.