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Brevet européen · EP3214965 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3214965
Numéro de demande
EP15786880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2015
Publié
13 sept. 2017
Délivré
28 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A45B 9/02 (2006.01)
A63C 11/22 (2006.01)
Priorité
CH 17322014 07.11.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/073847 15.10.2015
Publication PCT
WO2016/071090 12.05.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 11 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.12.2018

  6. 28 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2018

Parties

Inventeur

HOFER, Marco

73326 Deggingen, DE

HEIM, Eberhard

72669 Unterensingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.