PERKUTANE IMPLANTIERBARE NUKLEARPROTHESE
Brevet européen · EP3215067 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3215067
- Numéro de demande
- EP15794762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2015
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 10 juin 2020
- Radié
- 29 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- US 201462074925 P 04.11.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/058976 04.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/073568 12.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 25 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 25.08.2020
- 10 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
HIBRI, Nadi, S.
San Antonio, TX 78209, US
LUTZ, James, D.
San Antonio, TX 78209, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.