PERKUTANE IMPLANTIERBARE NUKLEARPROTHESE
Brevet européen · EP3215069 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3215069
- Numéro de demande
- EP15857214
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2015
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 8 mars 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- US 201462074873 P 04.11.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/059011 04.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/073587 12.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 8 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
HIBRI, Nadi, S.
San Antonio, TX 78209, US
NOVOTNY, Mark, A.
San Antonio, TX 78209, US
FRANCIS, W., Loren
San Antonio, TX 78209, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.