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Brevet européen · EP3215223 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3215223
Numéro de demande
EP15828368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2015
Publié
13 sept. 2017
Délivré
1 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61P 25/36 (2006.01)
A61P 25/04 (2006.01)
A61K 31/485 (2006.01)
Priorité
US 201462076854 P 07.11.2014
US 201562100391 P 06.01.2015
US 201562112546 P 05.02.2015
US 201562199778 P 31.07.2015
Demande PCT
PCT/IB2015/002269 06.11.2015
Publication PCT
WO2016/071767 12.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  5. 6 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  6. 17 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  7. 6 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 06.08.2020

  8. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Inventeur

NASSER, Azmi

Richmond, VA 23235, US

LAFFONT, Celine Marielle

North Chesterfield VA 23235, US

HEIDBREDER, Christian Arthur

North Chesterfield VA 23235, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.