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Brevet européen · EP3215223 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3215223
- Numéro de demande
- EP15828368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2015
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 1 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61P 25/36 (2006.01)A61P 25/04 (2006.01)A61K 31/485 (2006.01)
- Priorité
- US 201462076854 P 07.11.2014US 201562100391 P 06.01.2015US 201562112546 P 05.02.2015US 201562199778 P 31.07.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2015/002269 06.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/071767 12.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 6 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 06.08.2020
- 1 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
Parties
Inventeur
Richmond, VA 23235, US
North Chesterfield VA 23235, US
North Chesterfield VA 23235, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.