KAPSELZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3215231 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3215231
- Numéro de demande
- EP15784964
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 27 oct. 2015
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 26 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61Q 13/00 (2006.01)A61Q 15/00 (2006.01)A61K 8/84 (2006.01)A61K 8/11 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)
- Priorité
- EP 14290337 07.11.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/074813 27.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/071151 12.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 29 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
2 entrées antérieures
- 21 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan SA, Global Patents, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 21.01.2021
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Inventeur
67071 Ludwigshafen, DE
Metuchen, NJ 08840, US
2502 Bienne
75011 Paris, FR
68163 Mannheim, DE
64686 Reichenbach (Lautertal), DE
78300 Poissy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.