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Brevet européen · EP3215460 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3215460
- Numéro de demande
- EP15790161
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2015
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 2 oct. 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C01B 33/00 (2006.01)H01M 4/136 (2010.01)H01M 4/58 (2010.01)C01B 32/907 (2017.01)
- Priorité
- EP 14306778 06.11.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/075839 05.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/071462 12.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 2 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.10.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
RIVIERE, Aurélien
F-41100 Areines, FR
KEIICHIRO, Kanao
Tokyo 100-8105, JP
KEIZO, Iwatani
Ichihara-shi Chiba Chiba 290-8551, JP
HAON, Cédric
F-38000 Grenoble, FR
TETSURO, Kizaki
Ichihara-shi Chiba Chiba 290-8551, JP
YOSHIHITO, Takano
Chiba Chiba 290-8551, JP
KATSUHIKO, Ohno
Tokyo 100-8105, JP
MASAKAZU, Kondo
Ichihara-shi Chiba Chiba 290-8551, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.