SELBSTAUSRICHTENDE VENTILDICHTUNG
Brevet européen · EP3215769 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3215769
- Numéro de demande
- EP15857805
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2015
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 8 janv. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/42 (2006.01)F16K 1/34 (2006.01)F16K 1/38 (2006.01)
- Priorité
- US 201462076710 P 07.11.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/059401 06.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/073822 12.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 8 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2020
Parties
Inventeur
STEPHENSON, Graham
Port Erin Isle of Man IM9 6PH, GB
BREGAZZI, Charles Kneen
Lower Foxdale Isle of Man IM4 3BE, GB
IRVINE, Barry
Jurby Isle of Man IM7 3BF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.