VENTILEINRICHTUNG

Brevet européen · EP3215772 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3215772
Numéro de demande
EP15705206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2015
Publié
13 sept. 2017
Délivré
12 déc. 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/42 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2015/000330 14.02.2015
Publication PCT
WO2016/128007 18.08.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Inventeur

SCHUBERT, Dominik

73061 Ro Wälden, DE

KIEFER, Thomas

73760 Ostfildern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.