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Brevet européen · EP3216372 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3216372
Numéro de demande
EP17159457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2017
Publié
13 sept. 2017
Délivré
30 janv. 2019
Radié
25 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47D 13/02 (2006.01)
Priorité
IT UA20161585 11.03.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2021

  2. 16 avr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.04.2019

  3. 30 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.01.2019

Parties

Titulaire

Artsana S.p.A.

Via Saldarini Catelli, 1, 22070 Grandate (CO), IT

Mandataire

Valipat S.A. c/o BOVARD SA Neuchâtel

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

MACRÌ, Eleonora

22070 Grandate (CO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.