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Brevet européen · EP3216377 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3216377
Numéro de demande
EP15857127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2015
Publié
13 sept. 2017
Délivré
16 mars 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 1/02 (2020.01)
A47L 11/24 (2006.01)
Priorité
CN 201410624374 07.11.2014
Demande PCT
PCT/CN2015/093955 06.11.2015
Publication PCT
WO2016/070835 12.05.2016
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 25 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  3. 16 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

Parties

Inventeur

TANG, Jinju

Suzhou Jiangsu 215168, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.