EMPFÄNGER
Brevet européen · EP3216491 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3216491
- Numéro de demande
- EP17159192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2017
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 23 janv. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61N 1/372 (2006.01)H05K 1/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016104115 07.03.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 25 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Mario Botti, c/o Amministra SA, Via Pretorio 9, 6901 Lugano
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Friedrich Linhart, La Couronnette, 1166 Perroy (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 1 avr. 2021
Transféré
- Titulaire
- WITTENSTEIN SE, Walter-Wittenstein-Straße 1, 97999 Igersheim, Allemagne → Orthofix S.R.L., Via delle Nazioni 9, 37012 Bussolengo (Verona), Italie
Publié dans Swissreg le 01.04.2021
- 7 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Friedrich Linhart, La Couronnette, 1166 Perroy
Publié dans Swissreg le 07.03.2019
1 entrée antérieure
- 23 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
97959 Assamstadt, DE
97999 Igersheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.