ACHTERBAHNFAHRZEUG
Brevet européen · EP3216503 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3216503
- Numéro de demande
- EP16159842
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 11 mars 2016
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 20 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A63G 7/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 30 nov. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Walser, Willy, Rütistrasse 38, 8877 Murg, Rothe, Roman, Haltenweg 6, 8862 Schübelbach → Walser, Willy, Rütistrasse 38, 8877 Murg, Rothe, Roman, Allmeindlistraße 10, 8864 Reichenburg
Publié dans Swissreg le 30.11.2021
- 8 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
- 1 sept. 2021
Inventeur
- Inventeur
- Walser, Willy, Rütistrasse 38, 8877 Murg, Rothe, Roman, Haltenweg 6, 8862 Schübelbach → Walser, Willy, Rütistrasse 38, 8877 Murg, Rothe, Roman, Allmeindlistraße 10, 8864 Reichenburg
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
- 18 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 18.05.2019
1 entrée antérieure
- 20 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.