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Brevet européen · EP3216515 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3216515
Numéro de demande
EP15856904
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2015
Publié
13 sept. 2017
Délivré
25 mars 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 69/08 (2006.01)
B01D 71/44 (2006.01)
B01D 71/68 (2006.01)
D01F 6/76 (2006.01)
B01D 67/00 (2006.01)
B01D 69/02 (2006.01)
B01D 69/14 (2006.01)
Priorité
JP 2014224193 04.11.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/081000 04.11.2015
Publication PCT
WO2016/072409 12.05.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Inventeur

KAYAMA, Yuzo

Tokyo 101-8101, JP

SHIRAISHI, Mitsugu

Tokyo 101-8101, JP

KOMURO, Masayasu

Tokyo 101-8101, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.