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Brevet européen · EP3216679 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3216679
- Numéro de demande
- EP17000352
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2017
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 28 nov. 2018
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 49/06 (2006.01)A01D 46/20 (2006.01)A01D 46/28 (2006.01)B62D 53/00 (2006.01)B62D 55/02 (2006.01)B62D 61/00 (2006.01)B62D 1/00 (2006.01)B62D 1/02 (2006.01)A01B 75/00 (2006.01)A01D 46/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016043571 07.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 28 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.11.2018
Parties
Inventeur
Moriguchi, Kazuma
Osaka-shi Osaka, 530-8311, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.