LEBENSMITTELABFALLBEHANDLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3216778 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3216778
Numéro de demande
EP16176120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2016
Publié
13 sept. 2017
Délivré
6 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
23 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C05F 17/90 (2020.01)
Priorité
US 201615067152 10.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  6. 25 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.07.2022

  7. 17 juin 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 17.06.2022

  8. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Titulaire

Koh, James Chun

2352 Linwood Avenue 2E, Fort Lee, NJ 07024, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Koh, James Chun

Fort Lee, NJ 07024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.