POLIERZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3216839 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3216839
- Numéro de demande
- EP15858037
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2015
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Radié
- 28 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 3/14 (2006.01)B24B 37/04 (2012.01)H01L 21/304 (2006.01)B24B 37/00 (2012.01)C09G 1/02 (2006.01)H01L 21/02 (2006.01)H01L 29/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014227388 07.11.2014JP 2015130440 29.06.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2015/080844 30.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/072371 12.05.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 28 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.05.2022
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Inventeur
TAKAHASHI, Shuhei
Kiyosu-shi Aichi 452-8502, JP
TOMATSU, Masatoshi
Kiyosu-shi Aichi 452-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.