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Brevet européen · EP3217033 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3217033
Numéro de demande
EP17159293
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2017
Publié
13 sept. 2017
Délivré
30 juin 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 69/02 (2006.01)
Priorité
JP 2016043837 07.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 11 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  3. 30 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Titulaire

Akebono Brake Industry Co., Ltd

Akebono Brake Industry Co., Ltd.

19-5, Nihonbashi Koami-cho Chuo-ku, Tokyo 103-8534, JP

Inventeur

KAWATA, Toru

Chuo-ku, Tokyo 103-8534, JP

MIYAJI, Motoyuki

Chuo-ku, Tokyo 103-8534, JP

TAKADA, Takuya

Chuo-ku, Tokyo 103-8534, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.