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Brevet européen · EP3217067 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3217067
- Numéro de demande
- EP16205636
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2016
- Publié
- 13 sept. 2017
- Délivré
- 1 août 2018
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 2/00 (2016.01)F21S 8/02 (2006.01)F21V 15/01 (2006.01)F21V 21/02 (2006.01)F21V 21/34 (2006.01)//F21V 15/015 (2006.01)//F21V 17/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016104084 07.03.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 1 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2018
Parties
Inventeur
Höngen, Markus
58553 Halver, DE
Wemper, Ralph
58256 Ennepetal, DE
Matthäi, Detlef
58706 Menden, DE
Link, Tobias
66117 Saarbrücken, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.