BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3217079 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3217079
Numéro de demande
EP16159991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2016
Publié
13 sept. 2017
Délivré
1 août 2018
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 7/00 (2006.01)
F21V 7/05 (2006.01)
F21V 17/16 (2006.01)
F21Y 103/33 (2016.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  3. 3 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2023

  4. 12 oct. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.10.2018

  5. 1 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2018

Parties

Titulaire

PROLICHT GmbH

Prolicht GmbH

Gewerbepark 9, 6091 Götzens, AT

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Norz, Walter

6091 Neu-Götzens, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.