DÄMPFUNGS- ODER RÜCKFÜHRUNGSVORRICHTUNG FÜR SCHIEBETÜRFLÜGEL ODER FÜR SCHUBLADEN
Brevet européen · EP3217841 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3217841
- Numéro de demande
- EP15790597
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2015
- Publié
- 20 sept. 2017
- Délivré
- 16 oct. 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 5/02 (2006.01)E05F 5/00 (2017.01)A47B 88/473 (2017.01)A47B 88/40 (2017.01)
- Priorité
- IT MI20140345 U 11.11.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/075975 06.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/075051 19.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 16 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
Parties
Inventeur
GIROTTO, Adriano
I-31027 Spresiano, IT
MOLINER, Lucio
I-32035 Santa Giustina, IT
BORTOLUZZI, Guido
I-32100 Belluno, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.