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Brevet européen · EP3218032 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3218032
Numéro de demande
EP15790210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2015
Publié
20 sept. 2017
Délivré
31 juil. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 11/00 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
B29C 45/26 (2006.01)
B05B 1/26 (2006.01)
A61M 15/08 (2006.01)
A61F 9/00 (2006.01)
B05B 1/34 (2006.01)
Priorité
GB 201420266 14.11.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/053221 27.10.2015
Publication PCT
WO2016/075433 19.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Inventeur

SELBY, Robert Gordon Maurice

Melbourn Herts. SG8 6DT, GB

STRANGE, Daniel Geoffrey Tyler

Cambridge CB4 2DJ, GB

RICHARDSON, Will

Royston Herts. SG8 9TS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.