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Brevet européen · EP3218039 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3218039
Numéro de demande
EP14808525
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2014
Publié
20 sept. 2017
Délivré
25 juil. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/08 (2006.01)
A61M 16/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2014/074457 13.11.2014
Publication PCT
WO2016/074722 19.05.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 25 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2018

Parties

Inventeur

ANGER, Ewald

97246 Eibelstadt, DE

KLAUS, Dieter

79689 Maulburg, DE

URBAN, Peter

79117 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.