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Brevet européen · EP3218039 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3218039
- Numéro de demande
- EP14808525
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2014
- Publié
- 20 sept. 2017
- Délivré
- 25 juil. 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 16/08 (2006.01)A61M 16/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2014/074457 13.11.2014
- Publication PCT
- WO2016/074722 19.05.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 25 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.07.2018
Parties
Inventeur
ANGER, Ewald
97246 Eibelstadt, DE
KLAUS, Dieter
79689 Maulburg, DE
URBAN, Peter
79117 Freiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.