SPIRO-THIAZOLONE
Brevet européen · EP3218381 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3218381
- Numéro de demande
- EP15791654
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2015
- Publié
- 20 sept. 2017
- Délivré
- 23 janv. 2019
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 491/107 (2006.01)C07D 491/20 (2006.01)A61K 31/438 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 14193294 14.11.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/076278 11.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/075181 19.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
Parties
Inventeur
DOLENTE, Cosimo
CH-4123 Allschwil
FASCHING, Bernhard
CH-4057 Basel
RUNTZ-SCHMITT, Valerie
F-68170 Rixheim, FR
SCHNIDER, Patrick
CH-4103 Bottmingen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.