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Brevet européen · EP3218423 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3218423
Numéro de demande
EP15858847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2015
Publié
20 sept. 2017
Délivré
6 janv. 2021
Radié
30 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 64/42 (2006.01)
B32B 27/40 (2006.01)
Priorité
US 201462079660 P 14.11.2014
Demande PCT
PCT/US2015/059236 05.11.2015
Publication PCT
WO2016/077147 19.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  2. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  3. 6 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

Parties

Titulaire

Huntsman Petrochemical LLC

10003 Woodloch Forest Drive, The Woodlands, TX 77380, US

Inventeur

KLEIN, Howard, P.

Austin, TX 78759, US

VANDERSTRAETEN, Petra

B-3078 Everberg, BE

BERTENS, Frank

B-3078 Everberg, BE

CELIS, Jolande

B-3078 Everberg, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.