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Brevet européen · EP3219559 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3219559
Numéro de demande
EP15859703
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2015
Publié
20 sept. 2017
Délivré
21 oct. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60S 1/34 (2006.01)
Priorité
JP 2014232246 14.11.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/081760 11.11.2015
Publication PCT
WO2016/076366 19.05.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 21 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

Parties

Inventeur

KIKUCHI, Daiki

Kazo-shi Saitama 347-8585, JP

OUCHI, Katsuhiro

Kazo-shi Saitama 347-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.