SYSTÈME D'AFFICHAGE POUR PIÈCE D'HORLOGERIE
Brevet européen · EP3220207 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3220207
- Numéro de demande
- EP16160577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2016
- Publié
- 20 sept. 2017
- Délivré
- 30 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G04B 19/02 (2006.01)G04B 13/02 (2006.01)G04D 3/00 (2006.01)G04B 39/00 (2006.01)G04B 37/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 12 févr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 12 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentsmith SA, Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 2 août 2024
Fusionné
- Titulaire
- CompliTime SA, Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds, GFPI S.A., Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds → Greubel Forsey S.A., Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 02.08.2024
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
2 entrées antérieures
- 12 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.01.2021
- 30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.