DICHTUNGSVORRICHTUNG FÜR EINEN VERSCHIEBBAREN FLÜGEL ALS SCHIEBEFLÜGEL ODER VERSCHIEBBAREN HEBE-SCHIEBEFLÜGEL EINES FENSTERS ODER EINER TÜR

Brevet européen · EP3221540 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3221540
Numéro de demande
EP15794878
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2015
Publié
27 sept. 2017
Délivré
28 août 2019
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E06B 7/23 (2006.01)
E06B 3/263 (2006.01)
E06B 3/46 (2006.01)
E06B 3/52 (2006.01)
Priorité
DE 202014009250 U 21.11.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/076137 10.11.2015
Publication PCT
WO2016/078961 26.05.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 28 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

Parties

Titulaire

SIEGENIA-AUBI KG

Siegenia-Aubi KG

Industriestrasse 1-3, 57234 Wilnsdorf, DE

Inventeur

BERENS, Wolfgang

54427 Kell am See, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.