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Brevet européen · EP3222269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3222269
Numéro de demande
EP15861022
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2015
Publié
27 sept. 2017
Délivré
26 janv. 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/7004 (2006.01)
A61K 31/702 (2006.01)
A61K 8/73 (2006.01)
A61K 8/60 (2006.01)
A61K 31/7032 (2006.01)
A61P 17/14 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
A61Q 7/00 (2006.01)
C12N 15/09 (2006.01)
C12Q 1/06 (2006.01)
C12Q 1/68 (2018.01)
Priorité
JP 2014235352 20.11.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/004439 01.09.2015
Publication PCT
WO2016/079912 26.05.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 7 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

  3. 26 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

Parties

Inventeur

KOBAYASHI, Takatsugu

Osaka-shi Osaka 555-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.