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Brevet européen · EP3222549 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3222549
Numéro de demande
EP15861939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2015
Publié
27 sept. 2017
Délivré
8 juin 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 41/17 (2006.01)
Priorité
JP 2014233278 18.11.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/082115 16.11.2015
Publication PCT
WO2016/080345 26.05.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 19 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

  3. 8 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

Parties

Inventeur

DOI, Atsushi

Kanazawa-shi Ishikawa 920-0346, JP

KITANO, Yumiko

Kanazawa-shi Ishikawa 920-0346, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.