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Brevet européen · EP3222894 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3222894
- Numéro de demande
- EP15860418
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2015
- Publié
- 27 sept. 2017
- Délivré
- 26 août 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03F 5/042 (2006.01)F16K 15/02 (2006.01)E03C 1/288 (2006.01)E03C 1/298 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014232685 17.11.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/082146 16.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/080359 26.05.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 26 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2020
Parties
Inventeur
HIROTANI, Masahisa
Kakogawa-shi Hyogo 675-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.