BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3222908 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3222908
Numéro de demande
EP17162702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2017
Publié
27 sept. 2017
Délivré
26 mai 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 7/04 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
IT UA20162048 25.03.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 6 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

  3. 26 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2021

Parties

Titulaire

Artemide S.P.A.

ARTEMIDE S.p.A.

Corso Monforte 19, 20122 Milano, IT

Inventeur

FRANZOSI, Roberto Efrem

20154 MILANO, IT

de BEVILACQUA, Carlotta Francesca Isolina Maria

20100 MILANO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.