DURCHFLUSSMESSGERÄT MIT FEHLERERKENNUNG
Brevet européen · EP3222980 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3222980
- Numéro de demande
- EP16179787
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2016
- Publié
- 27 sept. 2017
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01F 25/00 (2006.01)G01F 5/00 (2006.01)G01F 15/18 (2006.01)G01F 1/66 (2006.01)G01F 1/684 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016105553 24.03.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Inventeur
SABBATTINI, Bruno, Herr
8006 Zürich
TEMME, Herr Guido
49186 Bad Iburg, DE
MATTER, Daniel, Herr
5200 Brugg
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.