MECANISME D'AFFICHAGE POUR MONTRE

Brevet européen · EP3223084 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3223084
Numéro de demande
EP17160287
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2016
Publié
27 sept. 2017
Délivré
30 janv. 2019
Fin de la protection au plus tard
12 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G04B 19/02 (2006.01)
G04B 33/06 (2006.01)
G04B 35/00 (2006.01)
G04C 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 15201458 21.12.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 30 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.01.2019

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Lagorgette, Pascal

2502 Bienne

Balmer, Raphaël

2824 Vicques

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.