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Brevet européen · EP3223397 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3223397
Numéro de demande
EP15860208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2015
Publié
27 sept. 2017
Délivré
5 août 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 21/24 (2006.01)
H02K 1/14 (2006.01)
H02K 3/52 (2006.01)
Priorité
JP 2014233147 17.11.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/081852 12.11.2015
Publication PCT
WO2016/080277 26.05.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 5 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2020

Parties

Inventeur

YAN, Guo-jhih

Taipei City, TW

MORITA, Keisuke

Kyoto-shi Kyoto 601-8205, JP

MAKINO, Yusuke

Kyoto-shi Kyoto 601-8205, JP

KAWAI, Yoshiki

Kyoto-shi Kyoto 601-8205, JP

LIN, Hsiu-ying

Taipei City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.