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Brevet européen · EP3223917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3223917
Numéro de demande
EP15805290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2015
Publié
4 oct. 2017
Délivré
25 mars 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 18/08 (2006.01)
Priorité
GB 201421156 28.11.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/058890 17.11.2015
Publication PCT
WO2016/083942 02.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Titulaire

Carlisle Fluid Technologies, Inc.

11605 North Community House Road, Suite 600, Charlotte NC 28277, US

Inventeur

FERGUSON, Paul Gregory

Wirral Merseyside CH60 9HG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.