EISFELDBELEUCHTUNG
Brevet européen · EP3223924 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3223924
- Numéro de demande
- EP15804305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2015
- Publié
- 4 oct. 2017
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A63C 19/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 18242014 26.11.2014
- Demande PCT
- PCT/CH2015/000170 25.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/082048 02.06.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.07.2020
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.