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Brevet européen · EP3223996 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3223996
- Numéro de demande
- EP15785189
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2015
- Publié
- 4 oct. 2017
- Délivré
- 21 sept. 2022
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23K 37/02 (2006.01)B23K 26/08 (2014.01)B23Q 1/01 (2006.01)B23K 26/38 (2014.01)E04C 3/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 14194596 24.11.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/057862 14.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/083916 02.06.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 21 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.